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Demande de duplicata

Le Blog de LUC

2. Comment envoyer la demande de duplicata en ligne ?

Cliquez ICI demarches-plaisance.gouv.fr (rubrique « Plaisancier ») pour déposer en ligne votre demande de duplicata de permis bateau. 

Afin d’accélérer votre demande, vous pouvez fournir toute information qui permettra plus rapidement d’identifier votre permis bateau : année d’obtention du permis, centre d’examen, etc. 

Vous devrez alors scanner et joindre des documents dont un timbre fiscal de délivrance de 78 €.

Le délai de réception de votre duplicata est d’au moins trois semaines, et vous le recevrez par voie postale.

 

3. Comment envoyer la demande de duplicata par courrier postal ?

Il existe aussi une autre possibilité pour demander votre duplicata, en adressant un dossier de demande de duplicata par courrier à l’adresse du service instructeur dont dépend votre domicile.

Pour cela, cliquez ICI pour télécharger le Cerfa n° 14679*02 . Remplissez-le et joignez à votre courrier les éléments suivants :

  • Timbre fiscal électronique de 78 € correspondant au droit de délivrance sur timbres.impots.gouv.fr
  • Photo d’identité récente et en couleurs
  • Photocopie d’une pièce d’identité
  • Attestation sur l’honneur de perte du permis bateau précisant les faits et les circonstances de la perte de votre permis bateau
  • Éventuellement, originaux de tous les autres titres détenus
  • Pour faciliter les recherches, photocopie du permis si vous en avez une
  • Enveloppe suffisamment affranchie, à votre adresse, si vous résidez à l’étranger

 

Date de publication : 26 février 2024
Luc

Luc

Passionné de la mer, et des bateaux, vous trouverez ici les articles qui m’ont intéressés, interpelés, ou simplement informés.
Ce blog est dédié à « l’après-permis », certains articles sont les réponses aux questions très utiles que les anciens candidats m’ont posées après avoir obtenu le permis.
N’hésitez pas à poser vos questions dans la rubrique « contact », j’y répondrai avec plaisir !
Internet étant en perpétuel mouvement, les liens aussi, vos remarques sont les bienvenus !

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